Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4535843
Date de dépôt :
21/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2029
Présentation de la marque N-Soil
Déposée par voie électronique le 21 mars 2019 par Natur'éthique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « N-Soil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-15 du 12 avril 2019.
Le déposant est Natur'éthique domicilié(e) 15 route de fay - 01660 - Mezeriat - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDCOMCREA, Monsieur Nicolas Grillet domicilié(e) 7 avenue de la victoire - 01000 - Bourg en Bresse - France .
La marque N-Soil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4535843.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N-Soil arrivera à expiration en date du 21 mars 2029.
Natur'éthique a également déposé les autres marques suivantes : Natur'Etique GROUPE , N-Feed , 5mVet Rassurons votre troupeau , Natur'Aqua , ERS Animal , Oscileo Technologie , ERS electromagnetic regulation system
Déposant :
Natur'éthique - 15 route de fay - 01660 - Mezeriat - France
Mandataire :
IDCOMCREA, Monsieur Nicolas Grillet - 7 avenue de la victoire - 01000 - Bourg en Bresse - France
Historique :
Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Classe 05 - Produit
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe 06 - Produit
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
